Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORINSTAL LE FORUM DE CEUX QUI S'INSTALLENT EN HORTICULTURE ORNEMENTALE
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de BRIOLLAY - TIERCE (SIVU)

Numéro de dépôt :
95577749
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2005

Présentation de la marque FORINSTAL LE FORUM DE CEUX QUI S'INSTALLENT EN HORTICULTURE ORNEMENTALE

Déposée le 23 juin 1995 par Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de BRIOLLAY - TIERCE (SIVU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORINSTAL LE FORUM DE CEUX QUI S'INSTALLENT EN HORTICULTURE ORNEMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de BRIOLLAY - TIERCE (SIVU), domicilié(e) Mairie de TIERCE, 49125 TIERCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy BOUDAUD SIVU de BRIOLLAY - TIERCE - France.

La marque FORINSTAL LE FORUM DE CEUX QUI S'INSTALLENT EN HORTICULTURE ORNEMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577749.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORINSTAL LE FORUM DE CEUX QUI S'INSTALLENT EN HORTICULTURE ORNEMENTALE est expirée depuis le 23 juin 2005.

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de BRIOLLAY - TIERCE (SIVU a également déposé les autres marques suivantes : FABULIS


Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de BRIOLLAY - TIERCE (SIVU) - Mairie de TIERCE, 49125 TIERCE - France


M. Guy BOUDAUD SIVU de BRIOLLAY - TIERCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt.Education, formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles.Services vétérinaires et d'agriculture Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires Location de matériel pour exploitation agricole Gestion de lieux d'expositions

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.